CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
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1. Acceptation des conditions générales de vente
A chaque achat effectué sur le site www.latelierdesuzele.com, par la cliente, il lui sera demandé d’accepter les présentes CGV en vigueur, le jour où la commande est passée. Il sera donc impératif de cocher la case « J’ai lu et accepté les Conditions Générales de Vente du site www.latelierdesuzele.com ». L’ATELIER DE SUZÈLE se réserve le droit de mettre
à jour ses CGV à tout moment.
2. Modalités de commande
Afin de réaliser un achat, la cliente doit créer un compte ainsi que communiquer ses
informations :
- Noms et prénoms
- Adresses de livraisons et facturations
- Téléphone
- Adresse e-mail
- Mot de passe (choisi par la cliente elle-même)
La cliente garde la possibilité de modifier ou supprimer les articles sélectionnés au sein du panier. La commande est validée uniquement après la confirmation de l’achat par la banque concernée. Une confirmation de l’achat est envoyée par mail, accompagné d’un récapitulatif du contenu de la commande, c’est-à-dire :
- Les adresses de livraison et de la facturation
- Numéro de téléphone de la cliente
- Les articles commandés et leurs montants
- Le numéro de facture
- Le numéro de commande
- La date d’émission de la commande
- La date d’échéance pour la livraison de de la commande
La cliente peut notamment y retrouver l’adresse e-mail de L’ATELIER DE SUZÈLE ainsi que leur numéro de contact.
Il est conseillé à la cliente de prévoir une copie de la facture ou encore de la télécharger. Ce document vaut pour justificatif officiel de sa commande. Les commandes sont possibles uniquement dans la limite des stocks disponibles.
3. Suivi de la commande
Une fois la commande traitée, un second courriel est envoyé à la cliente, avec un numéro de suivi du transporteur choisi par L’ATELIER DE SUZÈLE. Il sera donc possible pour la cliente d’effectuer un suivi de sa commande en se rendant directement sur le site du transporteur en question.
4. Disponibilités des produits
Les articles et prix L’ATELIER DE SUZÈLE sont effectifs de par leurs mises en vente sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Il est possible que plusieurs clientes passent une commande de façon simultanée du même article, ce qui peut engendrer une indisponibilité. Si la cliente a validé une commande sur un article finalement indisponible, le service client procèdera à l’annulation de la vente, et effectuera un remboursement total des sommes impliquées. L’ATELIER DE SUZÈLE n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des articles pour des commandes non encore traitées. En conformité avec les dispositions applicables et celles de l’Article L. 121-11 du Code de la Consommation Française, L’ATELIER DE SUZÈLE se réserve le droit de limiter la quantité d'articles qu’une cliente peut acheter.
L’ATELIER DE SUZÈLE souhaite répondre aux besoins des clientes en proposant un service de qualité, notamment sur la disponibilité de ses articles. L’ATELIER DE SUZÈLE met tout en place afin d’assurer la similarité des articles en ligne et
achetés ; cependant il est possible de retrouver certaines variations sur la couleur, les motifs, ou autre. L’ATELIER DE SUZÈLE ne sera pas tenu responsable d’éventuelles erreurs ou d’inexactitude des articles proposés.
5. Prix
Les articles ont des prix présentés en Euros, il est aussi possible pour la cliente de sélectionner sa devise, en Dollar US ou Livre Sterling. Les taxes sont notamment comprises, sans compter les potentiels frais de douanes ; Les frais des commandes hors UE sont à la charge de la cliente. L’ATELIER DE SUZÈLE se réserve le droit de modifier à tout moment
les tarifs exercés sur le site.
a) Modalités de paiement
Le paiement des articles s’effectue directement sur le site ou par le biais de PayPal. A noter que la cliente pourra notamment profiter du service de paiement en plusieurs fois.
Les informations bancaires par rapport à la cliente ne transitent donc pas sur le site de L’ATELIER DE SUZÈLE.
La sécurité des paiements est prise en charge par les partenaires de L’ATELIER DE SUZÈLE (PayPal, Stripe).
6. Modalités de livraison
L’ATELIER DE SUZÈLE opère uniquement sur pré-commande, il faut donc prévoir un délai d’un mois pour le traitement et l'envoi de la commande. Les frais d’expédition et préparation sont appliquées en fonction du pays de la cliente. L’ATELIER DE SUZÈLE ne sera pas tenu responsable pour les situations de forces majeures, causant un retard sur la livraison des commandes. La cliente ne peut pas annuler sa commande dans le cadre d’un dépassement de délai, notamment si la commande a déjà été traitée et envoyée. Il ne sera pas non plus possible de réclamer une réduction de prix ou encore des
dommages et intérêts. Les articles L’ATELIER DE SUZÈLE sont livrés par le transporteur Colissimo, DHL Express sera
favorisé pour les livraisons urgentes. L’ATELIER DE SUZÈLE ne sera pas tenu responsable de l’impossibilité de livraison au
destinataire dans les cas suivants :
- Les mauvaises adresses, ou encore les adresses incomplètes
- Les refus du colis par le destinataire
- Le manque d’informations essentielles
Toutes éventuelles problématiques telles que le vol, perte, dommages sur les articles pendant la livraison ne relèvent pas de la responsabilité de L’ATELIER DE SUZÈLE. Selon les situations liées à l’impossibilité de livraison :
- Les absences pendant le jour du passage de la livraison
- Les mauvaises adresses communiquées
- Les déménagements
- Autres motifs
Et provoquant le retour de la commande à l’atelier, L’ATELIER DE SUZÈLE ne prendra pas en charge les frais de port, toutes taxes, frais de douanes, dans le cadre d’une nouvelle livraison.
7. Droit de rétractation
Dès lors que la cliente aura reçu sa commande, elle dispose de 14 jours pour contacter le service client / insérer nouvel adresse mail / afin de retourner le produit dans le cadre d’un échange. En ce sens, L’ATELIER DE SUZÈLE n’effectue pas de remboursement, sauf si la commande est annulée, avant la confection des ou de la pièce(s) commandé(e)s. La cliente possède donc un délai de 3 jours, après la passation de commande, pour l’annuler et ainsi demander un remboursement, en contactant le service client / insérer nouvel adresse mail /. Les employés en charge du service client communiqueront un formulaire de retour par courriel, la cliente devra le remplir et le renvoyer à nouveau au même service. Pour les clientes hors UE, si le délai de livraison dans le cadre d’un échange est dépassée, elle n’en sera pas tenue responsable, tant que la date de renvoi de la commande est effectuée pendant les 14 jours autorisés. Les colis renvoyés après le délai de rétractation seront retournés à l’expéditeur. Pour que l’échange soit accepté l’article doit être non-endommagé avec l’étiquette accrochée, dans son emballage d’origine, ni portée, sans aucune odeur. Un courriel de confirmation sera adressé à la cliente, après réception de l’article retourné, par le service client. Dans le cadre d’une retouche d’un article renvoyé à l’atelier, la cliente devra payer
les frais d’envois (taxes, TVA, douanes). Cependant, L’ATELIER DE SUZÈLE s’engage à prendre en charge les frais du second envoie vers la cliente, après la modification ou l’échange effectué. L’ATELIER DE SUZÈLE n’acceptera pas des réclamations sur des articles utilisés, contrairement à la recommandation donnée.
8. Service après-vente
Pour les articles ayant la possibilité d’être réparés, la cliente peut prendre contactavec le service client /
insérer nouvel adresse mail /.
9. Limitation de responsabilité
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La responsabilité de L’ATELIER DE SUZÈLE ne pourra être engagée dans aucune situation,
par rapport à un dommage qui ne provient pas d’un manquement à son obligation.
10. Données personnelles
L’ATELIER DE SUZÈLE récupère les informations personnelles de la cliente (données personnelles, adresse e-mail, sexe, téléphone, autres...), dès lors qu’elle s’inscrit sur le site.
Ces informations sont nécessaires pour le traitement des commandes et livraisons. La cliente choisit un mot de passe afin de protéger ses informations, qui sont confidentielles et exclusives à L’ATELIER DE SUZÈLE. Le traitement de ces données personnelles se font dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 Janvier 1978 ainsi que le règlement propre à l’UE 2016/679. La cliente peut modifier à tout moment ses informations, pour cela il lui suffit de
contacter le service client / insérer nouvel adresse mail /.